pancho a écrit :Bonjour,
et des plaques d'immatriculation noires (voiture de 91, mais je l'ai ré immatriculée il y a 1 an...)
pour les plaques pas de probleme, on se base sur l'année de mise en circulation du véhicule par sur l'année d'immatriculation

EDIT au 12/11/2008 : ERREUR!
je viens de voir une grosse bourde de ma part aprés une petite relecture de ma "bible"

alors en fait on se base sur la date d'immatriculation....
c'est à dire que si la voiture est de 1991 et qu'elle a été immatriculée ou ré immatriculée aprés le 31/12/1992 elle doit avoir les couleurs blanc/jaune ou blanc/blanc....

1 exception cependant:
Dans le cas d'une carte grise émise après le 1er janvier 1993, et faisant suite à une
mutation à l'intérieur du même département, qui n'entraîne pas un changement
d'immatriculation, le véhicule concerné sera traité selon le premier cas (jusqu'au 31/12/92), donc noir/noir ou blanc/jaune ou blanc/blanc
récapitulatif:
voiture immatriculée avant le 31/12/1993
NOIR/NOIR ou BLANC/JAUNE ou BLANC/BLANC
voiture immatriculée aprés le 31/12/1993 mais dont la mise en circu est <au 31/12/1993
NOIR/NOIR autorisé si elle ne change pas de département
BLANC/JAUNE ou BLANC/BLANC dans tous les autres cas
Désolé pour l'erreur initiale et Vivement les nouvelles plaques.... ça va être encore plus le bordel !
