Plaques d'immatriculation

[Bart16]

Bonjour à tous,

Après un post de présentation de ma 16S dans le sujet "Trombinoscope des Clios du Forum", j'ai eu des réactions sur mes plaques d'origine qui sont noires, car le véhicule date d'octobre 1991.

Je souhaitais savoir si l'on pouvait refaire faire des plaques selon la nouvelle forme d'immatriculation mais en noire, et on m'a répondu qu'a priori non...

Or, j'ai pas envie d'avoir des plaques moisies sur ma caisse!!!!
Donc j'ai fait des recherches et j'ai trouvé les infos suivantes:

Extrait du texte de loi officiel concernant les plaques d'immatriculation des véhicules. Journal Officiel du 17 juillet 1996.

Art. 3. - Le numéro d'immatriculation des véhicules immatriculés en séries spéciales W et WW, ainsi que ceux mis pour la première fois en circulation ou faisant l'objet d'un changement d'immatriculation (ou d'un changement de plaques) en série normale et en série spéciale DF, est reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères noirs non rétroréfléchissants sur fond rétroréfléchissant blanc vers l'avant et jaune vers l'arrière. Cette disposition s'applique également aux véhicules de l'Etat, à l'exception des véhicules militaires, qui font l'objet d'une immatriculation particulière. Le numéro des véhicules mis en circulation avant le 1er janvier 1993 et immatriculés ou faisant l'objet d'une immatriculation en tant que véhicules de collection peut être reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères blancs sur fond noir. Le numéro des véhicules immatriculés en séries spéciales diplomatiques et assimilées, transit temporaire, IT et FFSA, est reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères et sur un fond dont la couleur est indiquée à l'annexe I de l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules.

Pour avoir l'article complet :
http://www.belles-anciennes.fr/texte-lo ... noires.htm

Donc a priori, on a le droit de faire des plaques noires, conformes à l'origine dans le cas d'un véhicule immatriculé avant le1er Janvier 1993!

Est ce que quelqu'un a déjà vécu la situation?
Avez vous eu des problème?

Je dois faire refaire mes plaques et je voudrais bien en avoir des conformes à l'origine!

Merci d'avance.

[Petitcoyote91]

Si le numéro a été attribué avant 93, oui; si le numéro a changé depuis, non.

[Bart16]

Si le numéro a été attribué avant 93, oui; si le numéro a changé depuis, non.

C'est la où je me pose la question.
Etant donné que tu es obligé de changer ton numéro selon la réglementation SIV dès que tu déménages, change de proprio, etc.
Et que le numéro que j'ai encore sur la voiture est celui d'origine.
Le texte de loi dit que pour garder la voiture conforme à l'origine, on peut avoir des plaques noires... cela voudrait donc dire que tu peux les conserver uniquement dans le cas ou tu ne change pas d'adresse et que ton véhicule est une première main???

Donc en fait, jamais...?

[Petitcoyote91]

Tout à fait. Comme le SIV impose le changement d'immat lors de la cession, il va devenir rare en effet de croiser des plaques noires.

[KoKo16]

Lorsque j'ai acheté ma 16 j'ai été obligé de changer ma carte grise et donc d'avoir la nouvelle immatriculation

A l'heure actuelle j'ai quand même décider de mettre des plaques noires à mes risques et périls

Et coup de pas de chance le jour même ou je les poses sur la voiture, je me fait arrêter par les forces de l'ordre

Le policier ne ma rien dit, pourtant ils les a bien vues et m'a laisser partir peut être un coup de chance j'aurais du jouer au loto ce jour là

[DYAN]

Bonjour

Comme j'ai changer de maison donc d'adresse mais sans changer de département, voudrais savoir si je dois le faire savoir à la préfecture? Si oui est ce que l'on me donnera une nouvelle immatriculation ou je garderais l'ancienne? Aussi changement d'immatriculation dit changement de carte grise, cela est il payant?
Juste un changement d'adresse = nouvelles immatriculation = nouvelle carte grise?
Merci d'avance
Dyan

[Franckymania]

Pour les plaques noires, il faut etre débile pour embeter les gens avec ca, surtout si les caracteres de la plaque noire sont conformes. Mais bon des fois ils ont des ordres...
ils doivent pas comprendre eux non plus, ca a pas mal changé ces dernieres années et puis ca se trouve ils sont meme pas au courant.
J'ai eu une plaque noire sur ma 16S plusieurs années ils m'ont jamais embété. J'avais quand meme prévu le coup, j'avais des plaques conformes dans la voiture au cas où. S'ils m'arretaient, je pouvais les monter sur le champ. Si tu tombes sur un pas trop débile, ca peut passer.

[DarkRider]

Bon c'est pas compliqué....

avec le format SIV, on peut avoir des plaques noires UNIQUEMENT pour les cartes grises collection, point barre !



ps: on peut demander une carte grise collection pour les véhicules de plus de 30 ans et ayant un CT favorable de moins de 6 mois

[Petitcoyote91]

Bonjour

Comme j'ai changer de maison donc d'adresse mais sans changer de département, voudrais savoir si je dois le faire savoir à la préfecture? Si oui est ce que l'on me donnera une nouvelle immatriculation ou je garderais l'ancienne? Aussi changement d'immatriculation dit changement de carte grise, cela est il payant?
Juste un changement d'adresse = nouvelles immatriculation = nouvelle carte grise?
Merci d'avance
Dyan

La carte grise est un justificatif de domicile, on doit pouvoir retrouver le propriétaire de tout véhicule. Passé un mois, c'est immobilisation du véhicule, et je crois même que ça devient délictuel au bout d'un moment!
Tu vas donc te voir attribuer un nouveau numéro, c'est gratuit ou presque ( quelques euros de frais de gestion me semble t-il ).

[Bart16]

Pour les plaques noires, il faut etre débile pour embeter les gens avec ca, surtout si les caracteres de la plaque noire sont conformes. Mais bon des fois ils ont des ordres...
ils doivent pas comprendre eux non plus, ca a pas mal changé ces dernieres années et puis ca se trouve ils sont meme pas au courant.
J'ai eu une plaque noire sur ma 16S plusieurs années ils m'ont jamais embété. J'avais quand meme prévu le coup, j'avais des plaques conformes dans la voiture au cas où. S'ils m'arretaient, je pouvais les monter sur le champ. Si tu tombes sur un pas trop débile, ca peut passer.

Merci pour tout ces renseignements!!!
Je vais quand même tenter le coup des plaques noires, à moins que le garagiste ne me le déconseille carrément... et puis je garderais un jeu de plaque normale dans le coffre... On verra bien ce que cela donnera!!!

Et effectivement DYAN, dans le cas d'un changement de domicile, il y a modification de la carte grise... donc nouvelle immat!!!
Désolé...